MENTIONS LÉGALES

MENTIONS OBLIGATOIRES CONFORMEMENT A L’ARTICLE 5 DE LA LOI FEDERALE ALLEMANDE SUR LES MEDIAS ELECTRONIQUES (TMG) ET A L’ARTICLE 55 DU TRAITE D’ÉTAT ALLEMAND SUR LA RADIODIFFUSION (RSTV).

Biogastechnik Süd GmbH
Am Schäferhof 2
88316 Isny im Allgäu, Allemagne

Tél +49 (0) 7562 970 85 40
Fax +49 (0) 7562 970 85 50
E-Mail: info@biogastechnik-sued.de
Web: http://www.biogastechnik-sued.de

INFORMATIONS RELATIVES A LA SOCIETE

Numéro de TVA intracommunautaire :

DE 247313062

Présidents-Directeurs : Clemens Maier, Gregor Maier

Tribunal d’inscription : Amtsgericht Ulm, n° RCS : HRB 621152

LICENCES

La propriété intellectuelle contenue dans le site Internet Biogastechnik Süd, telle que les brevets, marques et droits d’auteurs, est protégée par la loi. Ce site Internet n’accorde pas de licence pour l’utilisation de la propriété intellectuelle.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Tu peux télécharger nos CGV iciou à partir du Download Center.

LIENS EXTERNES

Bien que nous ayons vérifié attentivement leur contenu, nous déclinons toute responsabilité pour le contenu des liens externes. Les sociétés exploitantes de ces pages liées sont exclusivement responsables de leur contenu.

© Copyright

Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, documents sonores, animations et vidéos disponibles sur les sites Internet de Biogastechnik Süd, ainsi que leur agencement, sont protégés par le droit d’auteur et autres législations de protection. Le contenu de ces sites Web ne doit pas être copié, distribué, modifié ou mis à la disposition de tiers à des fins commerciales. Toute infraction est punie par la loi et peut entraîner des poursuites pénales. Certaines pages, dont Mentions légales, contiennent également des images soumises aux droits d’auteur de tiers.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

La société Biogastechnik Süd GmbH s’efforce de fournir des informations toujours actuelles, correctes et complètes sur son site Internet. Néanmoins, la présence d’erreurs ne saurait être entièrement exclue.
Biogastechnik Süd GmbH décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations disponibles sur son site Internet, sauf si ces erreurs sont le fait d’une faute volontaire ou d’une négligence grave. Cela s’applique à des dommages matériels ou immatériels susceptibles d’arriver à des tiers par suite de l’utilisation des informations fournies sur le site Internet.

VALIDITE LEGALE

La limitation de responsabilité s’applique à l’intégralité des informations disponibles sur le site Internet de Biogastechnik Süd GmbH. Si certaines formulations ou parties du présent texte s’avéraient, en partie ou en totalité, ne plus être conformes aux textes juridiques applicables, les sections restantes du présent document n’en seraient pas affectées.